Jean-Christophe Gavallet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gavallet (Jean-Christophe)
président régional et départemental d'associations environnementales ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000047826002
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2023
14/07/2023
De:
Jean-Christophe Gavallet
suppléant, représentant de l'Association «
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
Environnement
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2028196A
(source BODD)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
GAVALLET Jean-Christophe
suppléant, représentant
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1835820A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 2019
25/01/2019
De:
GAVALLET Jean-Christophe
titulaire, représentant France nature environnement
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
Jean-Christophe Gavallet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Gavallet (Jean-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999